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Marques déposées par la société Henry de Bellegarde
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Louis de ST Georges L ST G
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis de ST Georges L ST G
Henry de Bellegarde

Numéro de dépôt :
98763965
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque Louis de ST Georges L ST G

Déposée le 8 décembre 1998 par la société Henry de Bellegarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Louis de ST Georges L ST G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société Henry de Bellegarde domicilié(e) Chemin de l'Ibac, Madeleine Supérieure, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 135 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry de Bellegarde - France.

La marque Louis de ST Georges L ST G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis de ST Georges L ST G est expirée depuis le 8 décembre 2008.

Henry de Bellegarde a également déposé les autres marques suivantes : HENRY DE BELLEGARDE , HB HENRY DE BELLEGARDE


Henry de Bellegarde - Chemin de l'Ibac, Madeleine Supérieure, 06000 NICE - France - SIREN 410135776


Henry de Bellegarde - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.